Mise à disposition précaire d'un chalet au profit de l'association pour la gestion et l'animation du Parc de WESSERLING.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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12 résultats pour la valeur "Urbanisme" du filtre Domaine, pour la valeur "2007" du filtre Année
Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur du Darfour et du Bangladesh
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. CCI de Colmar et du centre Alsace : organisation d'une manifestation dans le cadre de l'action"assistance à la création de groupements d'employeurs"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse. Exposition d'Art Contemporain Mulhouse 007. Attribution d'un prix
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 - Déviation de Wintzenheim : Déplacement de conduite de gaz : Avenant n°1 à la convention financière n°77-2006 du 17 novembre 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de la direction de la solidarité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales : Programme A031 - Millésime 2007 des travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UFFHEIM. Carrefour giratoire RD 19bis RD 21II. Aménagement paysager de l'îlot central. Convention de transfert de gestion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin